Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
La navigation sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions ci-après décrites.
1. Informations générales
Nom de l'entreprise :
H&F BLANCARS (BIO PERFORMANCE SUD) — HFBC
Enseigne commerciale : BIO PERFORMANCE SUD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIRET : 897 638 151 00018
Code APE / NAF : 45.20A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Siège social :
41 impasse des Surelles, 30900 Nîmes, France
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si connu]
2. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société H&F BLANCARS (BIO PERFORMANCE SUD).
Le responsable de la publication est le représentant légal de la société.
Pour toute demande ou question concernant le site, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse du siège social.
3. Hébergeur du site
Adresse : Le site est hébergé par :
Framer
Framer B.V., Singel 542, 1017 AZ Amsterdam, Pays-Bas
Site web : https://www.framer.com/
4. Activité de l’entreprise
BIO PERFORMANCE SUD est spécialisée dans l’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers, et plus particulièrement dans la reprogrammation moteur, l’optimisation des performances et l’adaptation à l’éthanol (E85).
Le site a pour seul objectif de présenter l’activité de l’entreprise, ses services, son savoir-faire et ses coordonnées. Aucune transaction ou vente en ligne n’est effectuée via ce site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, etc.) sont la propriété exclusive de H&F BLANCARS (BIO PERFORMANCE SUD), sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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8. Responsabilité
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9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
